Les droits d’auteurs sur le web, quand on est pas Beyoncé, on gère ça comment?  Ça semble être un concept bien loin de nous et pourtant, oui, même les internautes du dimanche qui utilisent des images trouvées sur Google Images pour leur Powerpoint y sont soumis.

Voici donc quelques petites règles de base pour respecter les droits d’auteurs sur les plateformes web les plus populaires.

1. YouTube

Toute personne qui crée une oeuvre originale sur un support physique (ex.: caméra) détient automatiquement les droits d’auteurs sur sa création. Filmer le dernier Bruce Willis et le mettre sur YouTube ne vous confère pas les droits sur la vidéo ainsi partagée.  Le fait de détenir ces droits vous donne le privilège de rendre votre contenu exclusif ou bien d’en autoriser la réutilisation. Si vous optez pour le second cas, votre vidéo pourra alors être utilisée par d’autres utilisateurs YouTube (même à des fins commerciales).

Ce qu’il faut savoir c’est que vous pouvez sans aucune crainte partager une vidéo YouTube ou l’utiliser pour une de vos présentation mais, vous ne pouvez pas vous attribuer son contenu à moins que le créateur original vous en ait donné les droits. Il est aussi pertinent de savoir que ce n’est pas parce que vous apparaissez sur une vidéo YouTube que vous en possédez les droits d’auteurs.

Autre information pertinente: si vous aimez faire étalage de vos talents sur Internet et que vous vous filmez en train d’interpréter votre chanson favorite et que vous diffusez le résultat sur YouTube, il est possible de voir votre vidéo supprimée si l’auteur de la chanson ne vous y a pas autorisé. Il faut en effet d’abord s’assurer d’avoir l’autorisation de diffuser la musique de fond (ex. version instrumentale). Pour la musique en général, les droits d’auteurs sont assez sensibles. Jetez-y un œil ici.

2. Facebook

Les photos, vidéos et images dont vous êtes l’auteur et que vous choisissez de diffuser sur Facebook n’appartiennent en aucun cas à Facebook (voir leur politique à ce sujet ici). En publiant sur Facebook, vous acceptez toutefois les droits de consultation publique, mais vous pouvez toutefois jouer avec vos paramètres de confidentialité pour en limiter l’audience. Ce qui est important, c’est de savoir qu’une photo ne peut pas être utilisée ailleurs sans votre consentement pour un usage commercial.

Fans pages

Pour créer une page commerciale sur Facebook, vous devez être autorisé légalement à utiliser le nom de l’entreprise. Utilisez le nom d’une personne morale (entreprise) sans en avoir l’autorisation porte non seulement atteinte aux droits d’auteurs, mais c’est également illégal.

3. Google Images

Il existe, sur Google, des images avec droits et d’autres sans droits d’auteurs. La bonne nouvelle, c’est que vous pouvez faire le tri lors de votre recherche d’images! Il suffit de vous rendre sur Google Advanced Search et de choisir de ne faire apparaître que les images libres de droits dans les résultats de recherche. Google fait appel à la règle de bonne conduite en ce qui concerne les droits d’auteurs et ne vérifie pas l’utilisation du contenu que vous y trouver. Il vous appartient d’adopter (ou pas) cette bonne conduite.

4. À qui appartient un site web d’entreprise?

Prenons un exemple simple: une entreprise aurait confié la réalisation de son site web aux meilleurs, c’est à dire à  la Web Shop. Une fois le site livré au client, ce dernier a évidemment le droit de l’utiliser.

Droit moral

On entend par « droit moral » le fait que l’idée, le concept et le travail derrière le site web appartiennent au créateur du site web.

Droit d’exploitation

Le « droit d’exploitation », quant à lui, appartient au propriétaire du site, c’est à dire au client qui a commandé un site web et qui a payé pour.

Différents contrats existent selon les agences web, mais la pratique la plus courante prévoit que l’agence web livre un site libre de droit au client lui donnant parfois accès au matériel graphique créé spécifiquement pour lui.

C’est oui, c’est non?!

Tant qu’à y être, voici quelques petits exemples de textes communément partagés sur Internet. Certains sont soumis aux articles de lois sur les droits d’auteurs, d’autres non:

  • Les articles de blogue, les courriels, les textes publicitaires, les présentations Powerpoint, Prezi, etc. font partie des œuvres protégées.
  • Les tweets, textos et les statuts Facebook ne sont pas protégés en droit canadien, à moins d’avoir été fixés sur un support matériel.

Est-ce que vous êtes sensibles aux droits d’auteurs sur Internet ou pas du tout? Quelles sont vos pratiques habituelles?